Éditeur du site
Le site prestasocial.fr est édité par :
- Raison sociale : PRESTASOCIAL
- Forme juridique : [À compléter — ex. SARL / SAS / association]
- Capital social : [À compléter]
- Siège social : [À compléter — adresse complète]
- SIRET : 802 236 067 00012
- Numéro de TVA intracommunautaire : [À compléter]
- Téléphone : 09 70 70 64 02
- E-mail : contact@prestasocial.fr
Directeur de la publication
[À compléter — nom et qualité du directeur de la publication]Hébergement
Le site est hébergé par :
- Hébergeur : Namecheap, Inc.
- Adresse : 4600 East Washington Street, Suite 305, Phoenix, AZ 85034, États-Unis
- Site web : https://www.namecheap.com
Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus présents sur ce site (textes, images, logos, graphismes, vidéos, etc.) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et demeure la propriété exclusive de PRESTASOCIAL, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable de PRESTASOCIAL.
Responsabilité
PRESTASOCIAL s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site, dont elle se réserve le droit de corriger le contenu à tout moment et sans préavis. PRESTASOCIAL ne saurait être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’accès ou de l’utilisation de ce site.
Liens hypertextes
Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. PRESTASOCIAL n’exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.
Droit applicable
Le présent site est soumis au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.
